Commiss / Commission / Commission des cotes / Séance des cotes

Titre (dcterms:title)

Commiss / Commission / Commission des cotes / Séance des cotes

Description (dcterms:description)

Tribunal d’anciens chargé de juger les conscrits et d’appliquer une cote à tous ceux que certaines particularités ou qu’une réputation avaient désignées à son attention. La lecture des cotes se faisait publiquement le jour de la séance des cotes. La commission comptait douze membres ainsi que quelques bourreaux désignés par le vote au mois de juin précédent la rentrée. Elle entrait en fonction à l’arrivée de la nouvelle promotion et se réunissait pendant les récréations lorsqu’il s’agissait de juger les conscrits pour un manquement quelconque au code X.

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